Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
/
ENERGIE SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGIE SYSTEME
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
3682425
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2029
ENERGIE SYSTEME de DELTA DORE

Présentation de la marque ENERGIE SYSTEME

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) LE VIEUX CHÊNE - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque ENERGIE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIE SYSTEME arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530026 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570271 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717505 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;