DELTA DORE DELTA DORE
Présentation de la marque DELTA DORE
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne ¿ Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque DELTA DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DORE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : DELTIS , PYRAM , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE , DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER , ROLLIA , Lifedomus , MICRO-DELTA
DELTA DORE - Le Vieux Chêne ¿ Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques et électroniques destinés notamment à piloter des stores, portails, portes, portes de bâtiments, portes de garages, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; dispositifs de commande de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs ;
Appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données relatives à la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat, des équipements du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs d'intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; variateurs. Logiciels informatiques téléchargeables ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de programmation (API) pour logiciels ; logiciels de communications pour l'échange électronique de données concernant en particulier la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; logiciels de supervision destinés à gérer des fonctions de contrôle/commande sur des équipements relatifs à la gestion technique centralisée et à la gestion technique du bâtiment ; interfaces pour applications domotiques ; logiciels et applications logicielles téléchargeables pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat, depuis un ordinateur, une tablette tactile, un téléphone mobile et/ou tout autre dispositif portable et de poche. Equipements électriques et/ou électroniques pour le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques et accessoires), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques et accessoires), de produits informatiques (ordinateurs et accessoires), de véhicules terrestres ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques destinés à la gestion de la production et du stockage de l'énergie dans le bâtiment ; logiciels destinés à la gestion de la production et du stockage de l'énergie dans le bâtiment ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles, appareils électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant de suivre ou de gérer des informations concernant le bâtiment et/ou l'habitat. Appareil de télécommunication portable ; matériel informatique, ordinateurs, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, appareils électroniques numériques autonomes ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son, lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; enregistreurs audio numériques ; lecteurs et enregistreurs vidéo numériques ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils audio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données, d'images et de contenus audio et de vidéo ; équipements pour le traitement d'informations ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, chargeurs et batteries pour téléphones ; écouteurs ; adaptateurs, stations d'accueil pour téléphones et Smartphones, stations d'accueil pour lecteurs MP3 et MP4, stations d'accueil pour lecteur de musique numérique ; enceintes, hauts parleur ; casques à écouteurs ; appareils de positionnement mondial (GPS) ; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth) ; cameras, cameras vidéo numériques ; appareils photographiques, appareils photonumériques ; chaînes hi-fi ; radio, radio-réveil ; appareils de télévision, téléviseurs numériques, écrans de télévision ; appareils électroniques de communications possédant des fonctions multimédias à utiliser avec tous les produits précités ; appareils électroniques de communications possédant des fonctions interactives à utiliser avec tous les produits précités ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; régulateur d'installations de chauffage ;
Services de construction, d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion du bâtiment et de l'habitat, des équipements du bâtiment et de l'habitat et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils et instruments d'alarme, de détecteurs, de thermostats, de moteurs ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat, des équipements du bâtiment et/ou de l'habitat, et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils et instruments d'alarme, de détecteurs, de thermostats, de moteurs. Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de gestion technique du bâtiment et/ou de l'habitat ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ;
Services de télécommunication ; services d'intercommunication ; services de communication IP ; communications par réseaux informatiques ; services de communication électroniques, notamment le transfert ou la distribution de données, d'informations, d'illustrations, de séquences vidéo et audio ; transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; messagerie électronique ; transmission sécurisée d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données interactives ou non, à des services d'information et de communication en ligne, fourniture d'accès et de connexions à un réseau de télécommunication y compris réseau informatique, à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services précités notamment par un réseau de communication, services d'échange d'informations, de signaux, d'images, de sons et de données en ligne sécurisés ou non sécurisés, services de fourniture d'accès à des navigateurs Web notamment logiciels de navigation ; fourniture d'accès temporaire à un logiciel en ligne ; services d'accès et d'interrogations à distance à des bases de données ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat depuis un ordinateur, une tablette tactile, un téléphone mobile et/ou tout autre dispositif portable et de poche ; services de fourniture de discussion sur l'Internet pour des utilisateurs ; services de télécommunication dans le domaine de la domotique, de l'automatisation et la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et des équipements de du bâtiment et/ou de l'habitat ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et des équipements du bâtiment et/ou de l'habitat ;
Services de surveillance, de commande et de contrôle à distance d'appareils électriques ; conseils techniques dans le domaine de l'énergie électrique ; programmation de dispositifs électriques et/ou électroniques concernant la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; programmation de dispositifs électriques et/ou électroniques concernant le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques et accessoires), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques et accessoires), de produits informatiques (ordinateurs et accessoires), de véhicules terrestres ; conseils techniques aux utilisateurs concernant le fonctionnement de dispositifs électriques et/ou électroniques permettant la gestion et la commande à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat et destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat. Conception, développement et mise à jour de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication concernant la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication). Création et entretien pour des tiers de sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat et/ou destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat. Création d'interfaces pour applications domotiques. Conception, développement et mise à jour de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat et/ou destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication concernant la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Edition, conception, et mise à jour de bases et/ou de banques de données en ligne. Services de développement technique pour des tiers dans le domaine des dispositifs/instruments électroniques de commande et de contrôle à distance d'appareils électriques et de produits connectés. Contrôle et audit de qualité de produits et de la compatibilité de produits entre eux ; étude de projets techniques ; conception de programmes d'évaluation de la qualité et de la compatibilité de produits entre eux ; élaboration de méthodes d'analyse technique ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de la compatibilité de produits ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation ; service d'information dans le domaine du contrôle de qualité. Services en ligne de contrôle fonctionnel des installations techniques des bâtiments; services en ligne d'optimisation énergétique des installations techniques des bâtiments, à savoir analyse des consommations d'énergies et conseils en exploitation des équipements techniques consommateurs d'énergies ;