Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
/
COM'BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

COM'BOX
DELTA DORE SA

Numéro de dépôt :
97679105
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque COM'BOX

Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM'BOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne BONNEMAIN (dossier no 2333267) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2333267) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COM'BOX est expirée depuis le 16 mai 2017.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE SA - Le Vieux Chêne BONNEMAIN (dossier no 2333267) - France


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2333267) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333267 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Thermostats pour la programmation du chauffage électrique. Appareils de délestage