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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
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COM'BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

COM'BOX
DELTA DORE S.A.

Numéro de dépôt :
3580091
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/06/2018
COM\'BOX de DELTA DORE

Présentation de la marque COM'BOX

Déposée le 5 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COM'BOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne Bonnemain - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'BOX est expirée depuis le 5 juin 2018.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE S.A. - Le Vieux Chêne Bonnemain - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieure, interfaces pour appareils d'automatisation de diverses fonctions de l'habitat ; détecteurs, sirènes, sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; installations électriques pour la commande à distance d'appareils pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat ; appareils électrique, électronique et de communication pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité ; appareils électronique, à savoir passerelle de communication pour la domotique dans l'habitat avec lien vers l'extérieur via une communication Internet ; boîtier de communication pour la domotique dans l'habitat avec lien vers l'extérieur via une communication IP.

Services de télécommunication en relation avec une passerelle de communication pour la domotique dans l'habitat avec lien vers l'extérieur.