Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIM'BOX 2
DELTA DORE SA

Numéro de dépôt :
98740479
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque CLIM'BOX 2

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIM'BOX 2 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) LE VIEUX CHENE, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2376773) - 35270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2376773) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIM'BOX 2 est expirée depuis le 1 juillet 2018.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE SA - LE VIEUX CHENE, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2376773) - 35270 - France


Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2376773) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376773 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Régulation d'installations de climatisation. Appareils et installations de climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.