Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ MOI DELTA DORE
DELTA DORE S.A

Numéro de dépôt :
3130861
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011
CHEZ MOI DELTA DORE de DELTA DORE

Présentation de la marque CHEZ MOI DELTA DORE

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEZ MOI DELTA DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, Bonnemain, 35270 COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque CHEZ MOI DELTA DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ MOI DELTA DORE est expirée depuis le 13 novembre 2011.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE S.A - Le Vieux Chêne, Bonnemain, 35270 COMBOURG - France - SIREN 897080289


Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) . Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de contrôle, appareils électriques de contrôle de chaleur. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Appareils pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication. Appareils et instruments d'alarme. Détecteurs, détecteurs intrusion, détecteurs techniques, détecteur de fumée, interfaces pour détecteurs, avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol. Indicateurs de température. Thermomètres (non à usage médical ; thermostats. Délesteurs. Variateurs [régulateurs] de lumière. Claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, transmetteurs téléphoniques. Sirènes, coffrets à sirènes, centrales d'alarmes. Ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation d'éclairage, appareils et installations de climatisation, de congélation, de surgélation ; appareils de cuisson électriques. Régulateur d'installations de chauffage. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; journaux ; livres ; prospectus ; publications ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , notices d'utilisation. Télécommunications. Services d'appel radioélectrique (radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques) , communication par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type internet, communications téléphoniques, communication par télématique, location d'appareils de télécommunication, services téléphoniques. Services de communication (transmission) sur réseaux informatiques. Réseaux de communications électroniques. Fourniture d'accès à des sites informatiques et à Internet. Transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) , par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type internet et intranet. Recherche scientifique et industrielle. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine des installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, dans le domaine de la surveillance et des alarmes, dans le domaine de l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication. Développement et recherche dans les dispositifs de commande électronique, dans les dispositifs de surveillance électronique, dans le domaine de l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) , consultation technique en matière de commande à distance d'opérations industrielles. Elaboration de logiciels (conception) . Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.