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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA-DORE
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BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D
DELTA-DORE SA

Numéro de dépôt :
1525519
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1999
BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D de DELTA-DORE

Présentation de la marque BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DELTA-DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA-DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, Bonnemain, 35270 COMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN - France.

La marque BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS DOMESTIQUE DELTA DORE B 3 D est expirée depuis le 17 avril 1999.

DELTA-DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA-DORE SA - Le Vieux Chêne, Bonnemain, 35270 COMBOURG - France


LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;Systèmes de régulation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.