Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-One
DELTA DORE EMS

Numéro de dépôt :
4489252
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
D-One de DELTA DORE EMS

Présentation de la marque D-One

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par DELTA DORE EMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est DELTA DORE EMS domicilié(e) 2 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque D-One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-One arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

DELTA DORE EMS a également déposé les autres marques suivantes : TAKE THE POWER ON YOUR BUILDING


DELTA DORE EMS - 2 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Appareils de surveillance, de mesurage et de contrôle électroniques de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie ; appareils électriques et électroniques permettant l’analyse, le suivi, le diagnostic de données liées aux installations techniques et domotiques des bâtiments ; logiciels permettant la gestion d'une interface rescensant toutes les informations du batiment concernant en particulier les automatismes, systèmes informatiques, données énergétiques ; applications logicielles informatiques et logiciels (programmes enregistrés) ; systèmes de traitement de données ; logiciels de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; tous ces produits étant directement liés aux informations issues des installations techniques et domotiques des bâtiments ;

Services d'ingénieurs de bureaux d'études et de consultations techniques dans le domaine des installations de contrôle, des installations techniques et industrielles liées au bâtiment ; expertises techniques et diagnostics effectués par des ingénieurs et techniciens destinés à apprécier, optimiser et suivre dans le temps la performance énergétique de bâtiments, l'optimisation des ressources énergétiques, la prévision de la consommation d'énergie ; services de prévision de la performance énergétique à savoir: évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la performance énergétique de bâtiments ; services d'études techniques ; services d'ingénierie liés à la performance énergétique de bâtiments ; études de projets techniques ; programmation informatique d'automates et d'installations de gestion technique de bâtiments ; fourniture de prestations de conseils recouvrant audits en matière d'énergie, d'économie d'énergies d'installation et d'équipement des bâtiments ; conseils techniques pour l'optimisation des performances énergétiques ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en vue de la certification ; services de certification en matière d'efficacité énergétique ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; création de systèmes de gestion en matière d'énergie, d'économie d'énergies d'installations techniques et d'équipements du bâtiment ; services informatiques pour la gestion des compteurs d'énergie dans le bâtiment ; services de gestion informatique de systèmes de gestion en matière d'énergies ; services en ligne de contrôle fonctionnel des installations techniques et domotiques des bâtiments; services en ligne d'optimisation énergétique des installations techniques des bâtiments, à savoir analyse des consommations d'énergies et conseils en exploitation des équipements techniques consommateurs d'énergies ; surveillance et inspection des installations techniques et industrielles liées au bâtiment ; conception, développement et mise à jour de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication concernant l’analyse, le suivi, le diagnostic de données liées aux installations techniques et domotiques du bâtiment ; mise à disposition d' informations technologiques en relation avec les installations techniques et domotiques du bâtiment via un site web (plateforme). Conception (élaboration) de matériel informatique et de logiciels, notamment destinés aux gestionnaires de bâtiments tertiaires et industriels, concernant l’analyse, le suivi, le diagnostic, la performance des installations techniques et domotiques du batiment ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Services de surveillance des bâtiments ; consultation en matière de sécurité ; services d'inspection de sécurité d'installations électriques ; services de surveillance des réseaux de distribution d'énergie.