Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATINE
DELTA-DOMAINES (SARL)

Numéro de dépôt :
1500159
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/10/1997

Présentation de la marque SATINE

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-DOMAINES domicilié(e) 34450 VIAS. - France.

La marque SATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATINE est expirée depuis le 6 octobre 1997.

DELTA-DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUX SITES , L'ORT DEL BOSC , HERITAGE DES POETES , BLUSH , TERRES NOIRES , ASH RIDGE , MAISON DES POURTHIE


DELTA-DOMAINES (SARL) - 34450 VIAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Vins