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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES
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MAISON DES POURTHIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES POURTHIE
DELTA DOMAINES, SICA SARL

Numéro de dépôt :
3015185
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020

Présentation de la marque MAISON DES POURTHIE

Déposée le 10 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES POURTHIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DES POURTHIE est expirée depuis le 10 mars 2020.

DELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUX SITES , L'ORT DEL BOSC , HERITAGE DES POETES , BLUSH , TERRES NOIRES , SATINE , ASH RIDGE


DELTA DOMAINES, SICA SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 329949614


DELTA DOMAINES - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436272 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins.