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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES
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HERITAGE DES POETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGE DES POETES
DELTA DOMAINES SARL

Numéro de dépôt :
3015183
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque HERITAGE DES POETES

Déposée le 10 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DES POETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES domicilié(e) Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESINET Pierre Gérant de la SARL - France.

La marque HERITAGE DES POETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DES POETES est expirée depuis le 10 mars 2010.

DELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUX SITES , L'ORT DEL BOSC , BLUSH , TERRES NOIRES , SATINE , ASH RIDGE , MAISON DES POURTHIE


DELTA DOMAINES SARL - Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France - SIREN 329949614


BESINET Pierre Gérant de la SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins.