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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES SICA
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CANTE - CIGALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANTE - CIGALE
DELTA DOMAINES SICA, SARL

Numéro de dépôt :
1209412
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
28/04/2022

Présentation de la marque CANTE - CIGALE

Déposée le 28 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CANTE - CIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES SICA domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DOMAINES SICA, SARL domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque CANTE - CIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANTE - CIGALE est expirée depuis le 28 avril 2022.

DELTA DOMAINES SICA a également déposé les autres marques suivantes : Les CELLIERS du PIOCH


DELTA DOMAINES SICA, SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 329949614


DELTA DOMAINES SICA, SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220956 - Publication au BOPI 2002-04-26

Renouvellement sans limitation n°2003128 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495599 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Vins, vins mousseux, sirop, alcools, spiritueux, liqueurs, boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.