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Marques déposées par DELTA DBES
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DELTA [D-BE]S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA [D-BE]S
DELTA DBES

Numéro de dépôt :
4573358
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
DELTA [D-BE]S de DELTA DBES

Présentation de la marque DELTA [D-BE]S

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par DELTA DBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA [D-BE]S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est DELTA DBES domicilié(e) 147 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DBES, Monsieur Olivier SERRERI domicilié(e) 147 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France.

La marque DELTA [D-BE]S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA [D-BE]S arrivera à expiration en date du 5 août 2029.


DELTA DBES - 147 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France


DELTA DBES, Monsieur Olivier SERRERI - 147 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 21 avril 2020 - Rejet partiel n°785646 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure.