Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTROL
DELTA CONTROLS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1348981
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque DELTROL

Déposée le 2 avril 1986 par DELTA CONTROLS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTA CONTROLS LIMITED (société britannique), domicilié(e) Deltrol Works, Island Farm Avenue, EAST MOLESEY, Surrey KT8 OUZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN. - France.

La marque DELTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTROL est expirée depuis le 2 avril 1996.


DELTA CONTROLS LIMITED (société britannique) - Deltrol Works, Island Farm Avenue, EAST MOLESEY, Surrey KT8 OUZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Appareils pour la mesure de grandeurs variables telles que taux d'écoulement ou forces variables, et pour l'affichage et l'enregistrement d'une telle mesure;appareils pour le contrôle opératoire de différents dispositifs tels que des valves qui sont manoeuvrées automatiquement pour contrôler le taux d'écoulement et autre grandeur analogue; et équipements de puissance électrique, c'est-à-dire unités comprenant un convertisseur et un redresseur.