Déposée le 27 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA CD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BM WELCOME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA CD domicilié(e) 6, rue de la Plaine, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 975 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque BM WELCOME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA CD (société à responsabilité limitée) - 6, rue de la Plaine, 75020 PARIS - France - SIREN 414975748
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Imprimés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs, et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de communication par réseaux informatiques. Services de transmission d'informations par voie télématique et de vidéocommunication, par réseau mondial de type Internet, services de diffusion d'informations, par réseau de type Internet, transmission de données informatiques, par réseau de type Internet, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par réseau mondial de type Internet, services de liaisons téléphoniques, télématiques, radiophoniques, télévisées par réseau mondial de type Internet, transmission de messages par réseau mondial de type Internet, transmission et distribution de données informatiques par réseau mondial de type. Internet, de nouvelles par réseau mondial de type Internet, services de messagerie électronique, par réseau mondial de type Internet. Services de télécommunications, de messagerie électronique pour services en lignes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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