Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBONA
DELTA CARBONA L.P. Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1431898
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017

Présentation de la marque CARBONA

Déposée le 23 octobre 1987 par la société étrangère DELTA CARBONA L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBONA »

Le déposant est la société étrangère DELTA CARBONA L.P domicilié(e) 461 Route 46 West Fairfield,Etats-Unis (dossier no 2340697) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2340697) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBONA est expirée depuis le 23 octobre 2017.


DELTA CARBONA L.P. Société de droit américain - 461 Route 46 West Fairfield,Etats-Unis (dossier no 2340697) - États-Unis


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2340697) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2098911 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340697 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373105 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de nature juridique n°373104 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 19 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180622 - Publication au BOPI 1995-01-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;substances pour nettoyer; détachants, préparations pour nettoyer les surfaces, shampooings pour tapis, moquettes et tapisseries, préparations pour nettoyage à sec.