DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace Icardo B
Numéro de dépôt :
3109261
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011
Présentation de la marque QUALISHOT
Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace Icardo B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUALISHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace Icardo B domicilié(e) 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 513 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace Icardo B - France.
La marque QUALISHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace Icardo B - 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 397513755
Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace Icardo B - France
Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382709 - Publication au BOPI 2003-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Systèmes électroniques pour la mesure et l'amorçage de détonateurs et de tir d'explosifs. Logiciels. Programmes enregistrés. Appareils de mesure et de transmission de données relatives à l'ingénierie minière et explosive. Service de transmission d'informations par voie télématique. Diffusion d'informations par ordinateurs. Prestations de conseils en ingénierie minière par transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Prestations de conseils en ingénierie minière et explosive. Calculs de plans de tir et conseils en travaux de génie civil, tir de mines. Expertise technique pour les explosifs, l'abattage de rochers, la destruction d'ouvrages et de bâtiments. Détonateurs et produits explosifs. Systèmes électrique et électroniques d'amorçage des explosifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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