DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B
Numéro de dépôt :
3109256
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011
Présentation de la marque ELECTROCAPS
Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELECTROCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCIà Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B domicilié(e) 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 513 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace Icardo B - France.
La marque ELECTROCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA CAPS INTERNATIONAL - DCI (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) Espace lcardo B - 234 route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 397513755
Monsieur Thierry Bernard DELTA CAPS INTERNATIONAL Espace Icardo B - France
Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382709 - Publication au BOPI 2003-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Détonateurs et produits explosifs. Systèmes électriques et électroniques d'amorçage des explosifs. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) Publicité. Publicité par l'objet. Organisation d'expositions. Formation à l'ingénierie minière et explosive. Organisation de séminaires et colloques. Sessions de préparation aux examens notamment au Certificat de Préposé au Tir.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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