Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DELTA BAT
DELTA BAT' (SARL)

Numéro de dépôt :
1673340
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001
DB DELTA BAT de DELTA BAT\'

Présentation de la marque DB DELTA BAT

Déposée le 18 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA BAT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DB DELTA BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA BAT' domicilié(e) 26, avenue Timon-David, 13013 MARSEILLE - France.

La marque DB DELTA BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DELTA BAT est expirée depuis le 18 juin 2001.


DELTA BAT' (SARL) - 26, avenue Timon-David, 13013 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Construction d'édifices, travaux de maÇonnerie