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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delta amenagement
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ORGACO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGACO
Delta amenagement SARL

Numéro de dépôt :
3502898
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2017
ORGACO de Delta amenagement

Présentation de la marque ORGACO

Déposée le 29 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delta amenagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORGACO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delta amenagement domicilié(e) 96 Boulevard de l'europe,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 224 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK VAN DEN BROECK domicilié(e) 96 BOULEVARD DE L'EUROPE, LA CLAIRIERE DE L'ANJOLY,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGACO est expirée depuis le 29 mai 2017.

Delta amenagement a également déposé les autres marques suivantes : A AVANTGARDE


Delta amenagement SARL - 96 Boulevard de l'europe,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 409224284


PATRICK VAN DEN BROECK - 96 BOULEVARD DE L'EUROPE, LA CLAIRIERE DE L'ANJOLY,13127 VITROLLES - 13127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Appareils de massage, fauteuils à usage médical, mobilier spécial à usage médical.

Papeterie ; article de reliure, materiel d'instruction (à l'exception des appareils, boite en carton, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Meuble, fauteuils siéges, literie (à l'exception du linge de lit).