Déposée le 16 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA AMENAGEMENT SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELTA AMENAGEMENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA AMENAGEMENT SARL domicilié(e) 96 avenue de l'europe,13127 VITROLLES (dossier no 2325511) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 224 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delta amenagement SARL Patrick van den Broeck domicilié(e) 96 avenue de l'europe,13127 VITROLLES (dossier no 2325511) - 13127 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA AMENAGEMENT est expirée depuis le 16 septembre 2016.
DELTA AMENAGEMENT SARL SARL - 96 avenue de l'europe,13127 VITROLLES (dossier no 2325511) - 13127 - France - SIREN 409224284
Delta amenagement SARL Patrick van den Broeck - 96 avenue de l'europe,13127 VITROLLES (dossier no 2325511) - 13127 - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325511 - Publication au BOPI 2006-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Papeterie et matériel de bureau à l'exception des meubles et articles de bureau.Meubles de bureau de collectivité et d'habitat.Agencement et décoration de bureau
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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