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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA AIR PLUS
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JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION
SAS DELTA AIR PLUS

Numéro de dépôt :
3410465
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION de DELTA AIR PLUS

Présentation de la marque JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA AIR PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA AIR PLUS domicilié(e) 11 ZA Pierre Barré dont le siège social est à 89100 GRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 627 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET AIR TERMINAL DE CLIMATISATION est expirée depuis le 16 février 2016.


SAS DELTA AIR PLUS - 11 ZA Pierre Barré dont le siège social est à 89100 GRON - France - SIREN 383627627


Maître Michel SEPTIER Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.