Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par DELSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est DELSOL domicilié(e) 12 RUE DES FILLES DU CALVAIRE ET 17 RUE DES COMMINES - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGROUX BRUGERE, Madame ISABELLE ANGIOLANI domicilié(e) 134 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.
La marque DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSOL arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.
DELSOL - 12 RUE DES FILLES DU CALVAIRE ET 17 RUE DES COMMINES - 75003 - PARIS - France
CABINET DEGROUX BRUGERE, Madame ISABELLE ANGIOLANI - 134 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; imprimés, magazines et périodiques, revues, lithographies, marques pour livres ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); services de vente au détail de livres, d’albums, d’affiches, de cartes, de revues et de journaux ; services de vente par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunication et notamment Internet de livres, d’albums, d’affiches, de cartes, de revues et de journaux ; services d’abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultable sur Internet, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, promotions des ventes pour des tiers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Télécommunications ; services de téléchargement (transmission) de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; transmission et diffusion d'images, de textes, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres, de revues, de journaux, d’albums, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) y compris publications électroniques téléchargeables et non téléchargeables ; cours par correspondance ; prêts et locations de livres et autres publications numériques ou imprimées ; publications électroniques ; enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline, notamment l’édition ; organisation et conduite de congrès, séminaires, de conférences, forums et colloques ; production d’enregistrements vidéo, audio et multimédia ; services d’édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d’enregistrement de son et/ou d’images, de supports multimédias.
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