Déposée le 12 octobre 2000 par DELSOL Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est DELSOL Jérôme, domicilié(e) Montagny, 229 chemin du Bosquet, 73000 SONNAZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL Jérôme - France.
La marque NOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCEA est expirée depuis le 12 octobre 2010.
DELSOL Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : BOUT'CHOU , Nocea
DELSOL Jérôme - Montagny, 229 chemin du Bosquet, 73000 SONNAZ - France
DELSOL Jérôme - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346548 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349977 - Publication au BOPI 2002-07-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Journaux et périodiques, livres, photographies Organisation de voyages, réservation de places de voyages. Création (conception) de programmes informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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