(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554321.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.
DELSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Inscription le 20 juin 2005 - Changement d'adresse n°413850 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 20 juin 2005 - Changement d'adresse n°413851 - Publication au BOPI 2005-06-20
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280239 - Publication au BOPI 2005-01-26
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576849 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23