Déposée le 1 octobre 1993 par la société DELSEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la société DELSEY domicilié(e) 23, rue Saint André, 93012 BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 017 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485822.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELSEY - 23, rue Saint André, 93012 BOBIGNY - France - SIREN 572017507
CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Alpenstocks; anneaux pour parapluies; arçons de selles; attaches de selles; baleines pour parapluies ou parasols; bandouilières (courroies) en cuir; bâtons d'alpinistes, baudruche; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée; bourrellerie; bourses; bourses de mailles (non en métaux précieux); boyaux pour la charcuterie; brides (harnais); bridons; buffleterie; caisses en cuir ou en carton-cuir; caisses en fibre vulcanisée; cannes; cannes de parapluies; cannes-sièges; carcasses de parapluie ou de parasols; carcasses de sacs à main; carnassières; carniers; cartables; carton-cuir; chevreau; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; colliers pour animaux; cordons en cuir; peaux corroyées; courroies de harnais; courroies de patins; courroie en cuir (sellerie); couvertures de chevaux; couvertures en peaux (fourrures); croupons; fils de cuir; imitations de cuir; cuir à doublure pour chaussures; cuir brut ou mi-ouvré; dépouilles d'animaux; pièces en caoutchouc pour étriers; étrivières; étuis pour clés (maroquinerie); ferrures de harnais; filets à provisions; fouets; fourreaux de parapluies; fourrures (peaux d'animaux); gaines de ressorts (en cuir); garnitures de cuir pour meubles; garnitures de harnachement non en métaux précieux; genouillières pour chevaux; gibecières; guides (rênes); habits pour animaux; harnachements; harnais pour animaux; havresacs; housses de selles pour chevaux; laisses; lanières de cuir; licols; licous; malles; mallettes; mallettes pour documents; martinets (fouets); mentonnières (bandes en cuir); moleskine (imitation du cuir); mors (harnachement); muselière; musettes mangeoires; illères (harnachement); ombrelles; parapluies; parasols; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; pelleterie (peaux d'animaux); poignées de cannes; poignées de parapluies; poignées de valises; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; rênes; réticules (sacs à main); sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à main; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs-housses pour vêtements pour le voyage); sangles de cuir; articles de sellerie; selles pour chevaux; serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; similicuir; traits (harnachement); trousses de voyage (maroquinerie); valises; valves en cuir
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