Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOL
DELSEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96608798
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque ENVOL

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELSEY domicilié(e) 55 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 017 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL est expirée depuis le 2 février 2006.

DELSEY a également déposé les autres marques suivantes : DELSEY , AXIOME , CLUB SIGNATURES , OK] DELSEY , OPTICA , MAGELLAN , VOLUME , JAZZY DELSEY , ZEO , MOBILITY


DELSEY Société Anonyme - 55 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 572017507


Cabinet LOYER - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Renonciation partielle n°207231 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de soirée, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; étuis (maroquinerie) pour cartes de visite et pour cartes de crédit ; porte-chéquiers; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie