Déposée le 27 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DELSEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DELSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELSEY domicilié(e) 215 Avenue des Nations - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 017 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DELSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELSEY, Société Anonyme - 215 Avenue des Nations - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 572017507
BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 18 avril 2016 - Constitution de gage n°667166 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 12 novembre 2018 - Radiation de gage n°738152 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELSEY"