Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D
Numéro de dépôt :
1547791
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1998
Présentation de la marque D
Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 14 septembre 1998.
DELSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07