Déposée le 8 novembre 1996 par DELSAHUT YANNICK et MOIRIAT Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACKNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Les déposants sont DELSAHUT YANNICK, domicilié(e) 24 allée du Merisier, 93600 Aulnay/s/Bois - France et MOIRIAT Jean, domicilié(e) 32 quai Saint-Vincent, 69001 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOIRIAT JEAN - France.
La marque BACKNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELSAHUT YANNICK - 24 allée du Merisier, 93600 Aulnay/s/Bois - France
MOIRIAT Jean - 32 quai Saint-Vincent, 69001 LYON - France
MOIRIAT JEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380800 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 12 avril 2001 - Changement d'adresse n°321165 - Publication au BOPI 2001-04-12
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Logiciels et périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils pour le traitement d'informations, appareils d'intercommunications, émetteurs de télécommunications, distributeurs automatiques, appareils électriques de contrôle, commandes à distance d'opérations industrielles, équipements pour le traitement de l'information, mécanismes pour appareils à pré-paiement, appareils de signalisation et de contrôle, transmission ou reproduction du son ou des images.Télécommunications Transport de valeurs, informations en matière de transport, livraison de marchandises, distribution de produits, stockage Approvisionnement Consultation en matière de sécurité Contrôle de qualité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACKNET"
