Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIAL
Monsieur DELRUE Hervé Gérard

Numéro de dépôt :
1656804
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
02/07/1997
EPIAL de DELRUE Hervé Gérard

Présentation de la marque EPIAL

Déposée le 2 juillet 1987 par monsieur DELRUE Hervé Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « EPIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELRUE Hervé Gérard domicilié(e) 301 rue de Lille, 59223 RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DESCHAMPS-VIOT - France.

La marque EPIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIAL est expirée depuis le 2 juillet 1997.


Monsieur DELRUE Hervé Gérard - 301 rue de Lille, 59223 RONCQ - France


SCP DESCHAMPS-VIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Appareils de pesage, de mesurage, distributeurs automatiques ou non, doseurs, multidoseurs automatiques ou non, doseurs, multidoseurs.meubles, présentoirs, rayonnages, étagères, boites, casiers, récipients d'emballage, vitrines.Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, consommés, extraits d'algues, amandes préparées, arachides préparées, bouillons, potages, purées, concentrés, jus végétaux, mayonnaises, cornichons, olives conservées, fruits secs, noix préparées, noix de coco séchées, raisins secs, pulpes de fruits, écorces et zestes de fruits, dattes, fèves.café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, aromates, préparations aromatiques, condiments, ketchup, assaisonnements, poivre, cannelle, câpres, clous de girofle, curry, gingembre, safran, quatre épices, noix de muscade, piments, essences pour l'alimentation, chocolat, sucreries, décorations comestibles, vanille, biscuits, pâtes alimentaires.Produits agricoles,horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, algues pour l'alimentation, amandes, baies, caroubes, chataignes, noix noix de coco, noix de kola, fleurs séchées pour la décoration, marrons, noisettes, riz, sésame, figues, dattes.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus végétaux, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits, sodas, limonades.Boissons alcooliques, extraits de fruits, alcool de menthe, essences, liqueurs, apéritifs, anis, cocktails, digestifs, eaux de vie, spiritueux, vins. Education et divertissement, abonnement à des journaux, distribution de journaux, organisation de concours, édition de textes, publication de livres, production de films, spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.