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Marques déposées par DELPUECH PASCAL
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MAXI SOMMEIL Mini prix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXI SOMMEIL Mini prix
DELPUECH PASCAL

Numéro de dépôt :
3866632
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
MAXI SOMMEIL Mini prix de DELPUECH PASCAL

Présentation de la marque MAXI SOMMEIL Mini prix

Déposée le 13 octobre 2011 par DELPUECH PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXI SOMMEIL Mini prix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est DELPUECH PASCAL domicilié(e) 30 RUE MARIE GALANTE - 44470 - THOUARE S/LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPUECH PASCAL domicilié(e) 30 RUE MARIE GALANTE - 44470 - THOUARE S/LOIRE - France.

La marque MAXI SOMMEIL Mini prix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXI SOMMEIL Mini prix est expirée depuis le 13 octobre 2021.

DELPUECH PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : La grande confiserie


DELPUECH PASCAL - 30 RUE MARIE GALANTE - 44470 - THOUARE S/LOIRE - France


DELPUECH PASCAL - 30 RUE MARIE GALANTE - 44470 - THOUARE S/LOIRE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).