Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BESACE DU TRUFFICULTEUR
DELPUECH Michel

Numéro de dépôt :
4067538
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA BESACE DU TRUFFICULTEUR de DELPUECH Michel

Présentation de la marque LA BESACE DU TRUFFICULTEUR

Déposée le 10 février 2014 par la société DELPUECH Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BESACE DU TRUFFICULTEUR »

Le déposant est la société DELPUECH Michel domicilié(e) 2270 Rue des Aumières - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 244 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPUECH Michel domicilié(e) 2270 Rue des Aumières - 12100 - MILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELPUECH Michel - 2270 Rue des Aumières - 12100 - MILLAU - France - SIREN 510244403


DELPUECH Michel - 2270 Rue des Aumières - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730089 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.