Déposée le 22 juin 2010 par Delprat Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Radar embarqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est Delprat Bertrand domicilié(e) 14 rue Picard - 44620 - LA MONTAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delprat Bertrand domicilié(e) 14 rue Picard - 44620 - LA MONTAGNE - France.
La marque Radar embarqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Radar embarqué est expirée depuis le 22 juin 2020.
Delprat Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ID stat
Delprat Bertrand - 14 rue Picard - 44620 - LA MONTAGNE - France
Delprat Bertrand - 14 rue Picard - 44620 - LA MONTAGNE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551339 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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