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Marques déposées par monsieur DELPORTE JEAN MARC
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HDC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDC
M. DELPORTE JEAN MARC
HDC, Sarl

Numéro de dépôt :
3933726
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
HDC de DELPORTE JEAN MARC

Présentation de la marque HDC

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur DELPORTE JEAN MARC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur DELPORTE JEAN MARC domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDC domicilié(e) 13 rue du coudou - 62910 - SERQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELPORTE JEAN MARC domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.

La marque HDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC est expirée depuis le 12 juillet 2022.

DELPORTE JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : HDC jump , JumP , HDC , DC JumP


M. DELPORTE JEAN MARC - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France

HDC, Sarl - 13 rue du coudou - 62910 - SERQUES - France - SIREN 5


M. DELPORTE JEAN MARC - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602374 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614932 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Recyclage professionnel ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.