Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSOLA
DELPORTE Henri

Numéro de dépôt :
1130084
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Vannes

Présentation de la marque ORSOLA

Déposée le 26 mars 1980 par DELPORTE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vannes), la marque française « ORSOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELPORTE Henri, domicilié(e) Le Vau Migno à SAINT JEAN LA POTERIE - France.

La marque ORSOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORSOLA est expirée depuis le 26 mars 1990.


DELPORTE Henri - Le Vau Migno à SAINT JEAN LA POTERIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Inscription - Transmission de propriété n°37814 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35140 - Publication au BOPI

Jeux et amusements publics, troupe de funambules