Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORSOLA
Numéro de dépôt :
1130084
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Vannes
Présentation de la marque ORSOLA
Déposée le 26 mars 1980 par DELPORTE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vannes), la marque française « ORSOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORSOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORSOLA est expirée depuis le 26 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043
Inscription - Transmission de propriété n°37814 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°35140 - Publication au BOPI