ARTCHERRY M. DELPON CHARLES, Agissant pour le compte de la société ARTCHERRY en cours de formation
Présentation de la marque ARTCHERRY
Déposée le 2 octobre 2015 par monsieur DELPON CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTCHERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est monsieur DELPON CHARLES domicilié(e) 14 rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Branquart & Toussaint, Mle Branquart Louise domicilié(e) 14 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.
La marque ARTCHERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCHERRY arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.
M. DELPON CHARLES, Agissant pour le compte de la société ARTCHERRY en cours de formation - 14 rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France
Cabinet Branquart & Toussaint, Mle Branquart Louise - 14 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 19 juillet 2016 - Immatriculation de société n°674055 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19
Logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et d'éditer des photographies, de les modifier en leur apposant des filtres, des identités visuelles distinctes créées par des tiers, et notamment d'artistes. Logiciels téléchargeables de saisie, création, édition, modification, traitement, publication, transmission, collecte, commande, achat et stockage de données, en particulier photographies ; logiciels de chargement, téléchargement, accès, publication, affichage, marquage, commentaire ou autre fourniture de données ou informations par ordinateur et réseaux de communication ; logiciels téléchargeables fournissant un environnement d'édition d'images et d'impression et de gestion, de commande et d'achat des fichiers pour des images et photographies numériques ; logiciels permettant la recherche d'images et de photographies, d'identités visuelles et de filtres visuels, avec des indications de mot clé notamment noms d'artistes ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de programmation (API) pour logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social, élaboration d'applications de réseautage social permettant la récupération, le téléchargement vers le serveur, le chargement, l'accès à et la gestion de données, la publication, l'affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communications ; logiciels téléchargeables pour visionner et interagir avec un flux d'images, de contenus audiovisuels et photographiques et de textes et données associés ; logiciels téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenu et pour s'abonner à des contenus ; logiciels pour marquer des images et des contenus audiovisuels et photographiques avec des données indiquant des dates, lieux, personnes et sujets ; logiciels de moteur de recherche ; logiciels pour le réseautage social ; logiciels pour créer, gérer et interagir avec une communauté en ligne ; logiciels pour gérer du contenu de réseautage social, interagir avec une communauté virtuelle et pour la transmission d'images, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de commentaires, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; logiciels pour créer, éditer, télécharger vers le serveur, télécharger vers le terminal, accéder à, visionner, afficher, exposer, marquer, bloguer, lire en transit, relier, annoter, exprimer un sentiment au sujet de, faire des commentaires sur, intégrer, transmettre, partager, chercher ou fournir ou interagir d'une quelconque autre manière avec, des supports électroniques ; logiciels pour l'envoi de messages d'alerte, de notifications et de rappels électroniques ; logiciels pour l'envoi et la réception de messages électroniques ; logiciels pour l'achat par carte bancaire de contenus téléchargés depuis le serveur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; promotion d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; services d'intermédiation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; relations publiques ; promotion commerciale des produits et des services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; systématisation et compilation de données dans des banques de données informatiques ; compilation et édition de données dans des bases de données ; compilation de données de bases de données pour des entreprises, en particulier compilation de photographies, de mots clé et de métadonnées ; gestion de fichiers informatisés ; obtention de contrats pour le compte de tiers, en particulier concernant l'octroi de licences de photographies et d'autres contenus numériques ; traitement administratif de commandes et demandes ; promotion des ventes pour des tiers ; services de courtage concernant l'acquisition d'oeuvres d'art, de photographies ; courtage de contacts commerciaux pour des tiers ; promotion commerciale de contenus créatifs, artistiques et culturels ;
Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données (images, peintures, dessins, photographies, vidéos, textes, sons, messages, illustrations graphiques, et informations) ; services de diffusion par réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communication, à savoir chargement, publication, affichage, marquage et transmission électronique de données, informations, graphismes et images ; services d'échange et de partage de données, à savoir transmission électronique de fichiers numériques d'images entre des utilisateurs d'Internet et des utilisateurs d'appareils mobiles ; services de partage de photographies de poste à poste, à savoir, transmission électronique de fichiers photographiques et audiovisuels numériques entre internautes ; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de diffusion sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications, à savoir téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage et transmission électronique de données, informations, messages, graphismes et images ; services de partage de photographies et de partage de données, à savoir, transmission électronique de fichiers photographiques et audiovisuels numériques, et tout type de données entre des internautes et des utilisateurs de dispositifs mobiles ; fourniture en ligne de forums de communications ; fourniture en ligne de liaisons de communications transférant les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages Web locales et mondiales ; services de création de blogs ; offre d'accès à des banques de données en ligne ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à une base de données consultable en ligne avec des photographies et les oeuvres de tiers ; fourniture d'un marché en ligne pour les octroyeurs et les preneurs de licences de photographies et d'autres contenus numériques (fourniture d'accès à une base de données) ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement et de l'art ; fourniture d'accès à des blogs électroniques avec des contenus générés par des utilisateurs ou spécifiques, à des fins artistiques, culturelles ou de divertissement ;
Traitement d'images notamment photographiques ; tirage de photographies ; services de traitement de photographies et d'images, à savoir modification et retouche d'images photographiques, agrandissement de photographies, retirage, développement et modification d'images ; services d'impression numérique à la demande d'images, de photographies, d'albums et autres documents ; services d'impression de photographies numériques ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; services d'encadrement d'oeuvres d'art et de photographies ;
Divertissement ; activités culturelles et artistiques ; services artistiques par la mise à disposition d'une plateforme permettant de créer sa propre oeuvre d'art ; services culturels par la fourniture d'une base de données permettant de chercher et s'informer sur les oeuvres d'artistes ; services de divertissement dans le domaine de la transmission de commentaires, de photographies, d'images, fixes ou animées, d'oeuvres d'art, de texte, d'informations et d'autres contenus générés par des utilisateurs ; services de publication et d'édition de publications électroniques pour des tiers ; services de présentation au public d'oeuvres d'art à but culturel ou éducatif ; mise à disposition en ligne de photographies, de vidéos et d'oeuvres d'art à des fins culturelles, artistiques ou de divertissement ; publication de contenus artistiques et culturels ;
Conception et développement de logiciels ; élaboration, maintenance, mise à jour et mise à disposition de logiciels ; hébergement des sites Web ; services informatiques, à savoir, hébergement d'un site interactif en ligne fournissant un environnement d'édition d'images et d'impression et de gestion des fichiers pour des images numériques ; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour modifier l'apparence et permettre la transmission de photographies (logiciels-services (SaaS)) ; services de partage de fichiers, à savoir, hébergement d'un site en ligne dont la technologie permet aux utilisateurs de télécharger vers le serveur et de télécharger des fichiers électroniques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour le compte de tiers permettant de gérer et de partager du contenu en ligne ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles pour utilisateurs enregistrés, pour la participation à des discussions et la participation à des réseaux sociaux, commerciaux et communautaires ; services informatiques, à savoir, hébergement d'infrastructures électroniques sous la forme de sites Internet en ligne, applications mobiles et autres plateformes assimilées de communications pour le compte de tiers par le biais de réseaux de communications ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; fourniture de services de réseaux en ligne permettant aux utilisateurs de transférer et de partager des données d'identité personnelle avec et entre des sites Web multiples ; hébergement d'un site Web proposant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le réseautage social ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; stockage électronique de données ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; authentification d'oeuvres d'art ; services de conception d'art graphique ; enregistrement électronique d'images notamment photographiques (stockage électronique) ;
Services dans le domaine des réseaux sociaux, à savoir courtage et mise en réseau d'utilisateurs d'une plateforme en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine des réseaux sociaux ; services d'un réseau social en ligne ; services de concession de licences ; services de concession de licences de photographies et d'oeuvres d'art ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services d'octroi de licences pour le compte de tiers ; services d'une agence de photographie, à savoir octroi de licences pour des données numériques, en particulier des photographies, pour une utilisation privée et commerciale, en particulier sur des supports numériques et imprimés, pour la conception graphique et la publicité.