Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DELPLAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPLAY domicilié(e) 7 quai Général Sarrail, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque TOP MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPLAY, société anonyme - 7 quai Général Sarrail, 69006 LYON - France
Cabinet PONCET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, sacs pour l'emballage, trousses de voyage.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupée, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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