Marque expirée - Marque en non vigueur

Sol flex
DELPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3645526
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
Sol flex de DELPLAST

Présentation de la marque Sol flex

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sol flex »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPLAST domicilié(e) 10 Zone d'activité - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 296 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPLAST domicilié(e) 10 Zone d'activité - 33710 - PUGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol flex est expirée depuis le 20 avril 2019.

DELPLAST a également déposé les autres marques suivantes : DELPLAST , LE CERCLE DES FABRICANTS 200 ANS D EXPERIENCES ! , Born flex , CHOUETTE! , UN CHOUETTE! MENUISIER , Partenaire Expert Delplast , un CHOUETTE! réseau , UN CHOUETTE ! HABITAT


DELPLAST, SAS - 10 Zone d'activité - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 341296655


DELPLAST - 10 Zone d'activité - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Support de panneau vertical et horizontal, à savoir poteaux métalliques.

Support déformable à mémoire de forme, à savoir panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux ni mécaniques. Support de panneau vertical et horizontal, à savoir poteaux non métalliques. Charnière flexible non métallique.