Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DELPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPLAST domicilié(e) 620 rue du Plat Chemin - 50460 - QUERQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 478 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque DELPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPLAST, SAS - 620 rue du Plat Chemin - 50460 - QUERQUEVILLE - France - SIREN 397478348
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Matériaux de construction métalliques ; portes et fenêtres métalliques ; armatures de portes et de fenêtres métalliques ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; croisillons de portes et de fenêtres métalliques ; ferrures de portes et de fenêtres ; galets de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres métalliques ; huisseries métalliques ; linteaux métalliques ; panneaux de portes métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; ferme-porte métalliques non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et des fenêtres ; poignées de portes et de fenêtres en métal ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; chaînes de sûreté ; verrous de porte métalliques ; sonnettes métalliques de portes non métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; vasistas métalliques ; jalousies métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; clôtures métalliques ; poteaux de clôture métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; portillons métalliques ; portes de garage métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; croisillons de portes et de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; linteaux non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; marteaux et seuils de portes non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; vasistas non métalliques ; jalousies non métalliques ; volets volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; clôtures non métalliques ; poteaux de clôture non métalliques ; grilles non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; palissades non métalliques ; portails non métalliques ; portillons non métalliques ; portes de garage non métalliques ; boiseries ; glaces (vitres) pour la construction ; verre isolant (construction) ; vitres (verre de construction) ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules.
Démonstration de produits, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail et en gros et services de vente au détail et en gros de portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures. Conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures. Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, l'ensemble des services précités étant rendus dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; organisation, gestion commerciale et supervision d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d'informer la clientèle et le personnel dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures.
Menuiserie ; services d'installation, d'entretien, de rénovation et de réparation de portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; information en matière d'installation, d'entretien, de rénovation et de réparation de portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; conseils en construction et en rénovation de bâtiments ;
Education, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ;
Etablissement de plans pour la construction, étude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux, expertises (travaux d'ingénieurs), contrôle de qualité, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), l'ensemble des services précités étant rendu dans le domaine des portes, portails, portillons, fenêtres, portes-fenêtres, volets, clôtures ; conseils en matière d'économie d'énergie.
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