Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE
DELPLANQUE Mickaël

Numéro de dépôt :
93459932
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE

Déposée le 15 mars 1993 par DELPLANQUE Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE »

Le déposant est DELPLANQUE Mickaël, domicilié(e) 17 rue de MADRINGHEM, 59160 LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPLANQUE Mickaël - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELPLANQUE Mickaël - 17 rue de MADRINGHEM, 59160 LOMME - France


DELPLANQUE Mickaël - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259570 - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1998-08-03

Education, Divertissement, Activités culturelles; Production de spectacles de chant choral, d'enregistrements phonographiques, Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement