Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE
Numéro de dépôt :
93459932
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE
Déposée le 15 mars 1993 par DELPLANQUE Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS CHANTEURS DU COMTE DE FLANDRE MAITRISE DES HAUTS DE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259570 - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1998-08-03