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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELPIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1369334
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2016
Marque figurative de DELPIERRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328709) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328709) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 septembre 2016.

DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : GRANPECHE , LES "PRET A SERVIR" D'ISLANDIA , G , , GELMER , ELLEN DECORATION , , PANFIL , BUCKLING , SEA STAR


DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328709) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328709) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation n°2074063 - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 29 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442413 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 9 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442415 - Publication au BOPI 2006-09-09

Inscription le 29 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442414 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328709 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves, tous ces produits pouvant être congelés ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.