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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
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LA VALLEE EMERAUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VALLEE EMERAUDE
DELPIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655875
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque LA VALLEE EMERAUDE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VALLEE EMERAUDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2327437) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327437) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VALLEE EMERAUDE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : GRANPECHE , LES "PRET A SERVIR" D'ISLANDIA , G , , GELMER , ELLEN DECORATION , , PANFIL , BUCKLING , SEA STAR


DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2327437) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327437) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386555 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327437 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443519 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poisson, crustacés, coquillages, moules, mollusques comestibles (tous ces produits étant non vivants); plats préparés et cuisinés à base de poisson, crustacés, coquillages, moules, mollusques comestibles