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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
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GRANPECHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANPECHE
DELPIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96649283
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2016

Présentation de la marque GRANPECHE

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANPECHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2327436) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327436) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANPECHE est expirée depuis le 5 novembre 2016.

DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES "PRET A SERVIR" D'ISLANDIA , G , , GELMER , ELLEN DECORATION , , PANFIL , BUCKLING , SEA STAR , (Marque figurative)


DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2327436) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327436) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240305 - Publication au BOPI 1997-07-18

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327436 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405389 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443519 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poissons et filets de poisson fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus ou cuits, surgelés, congelés; conserves de poissons, crustacés (non vivants). Poissons et crustacés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.