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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
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FRIVOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRIVOL
DELPIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97664999
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque FRIVOL

Déposée le 21 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIVOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2329238) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2329238) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIVOL est expirée depuis le 21 février 2017.

DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : GRANPECHE , LES "PRET A SERVIR" D'ISLANDIA , G , , GELMER , ELLEN DECORATION , , PANFIL , BUCKLING , SEA STAR


DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2329238) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2329238) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329238 - Publication au BOPI 2006-12-13

Inscription le 12 août 1997 - Retrait partiel n°241460 - Publication au BOPI 1997-08-12

Inscription le 8 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445099 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 8 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445097 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 8 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445098 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, poisson, poissons préparés, plats préparés à base de poissons, poissons panés, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, beignets de poissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.