Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY
Madame DELPIERRE née BUZY Claude Charlotte

Numéro de dépôt :
1214535
Date de dépôt :
28/08/1981
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY de DELPIERRE née BUZY Claude Charlotte

Présentation de la marque LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY

Déposée le 28 août 1981 par madame DELPIERRE née BUZY Claude Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DELPIERRE née BUZY Claude Charlotte domicilié(e) 88, boulevard Albert 1er, 44600 ST-NAZAIRE. - France.

La marque LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES ROMANTIQUES DE CHARLOTTE BUZY est expirée depuis le 28 août 1991.


Madame DELPIERRE née BUZY Claude Charlotte - 88, boulevard Albert 1er, 44600 ST-NAZAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Poupées artistiques, vêtements, coordonnées de maisons en tissus matelassés, sacs en tissus matelassés, papier à lettres et carte de correspondance illustrés, faire-part.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].