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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPIERRE – MER ET TRADITION
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SubliMer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SubliMer
DELPIERRE – MER ET TRADITION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3757149
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
SubliMer de DELPIERRE – MER ET TRADITION

Présentation de la marque SubliMer

Déposée le 28 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) DELPIERRE – MER ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SubliMer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPIERRE – MER ET TRADITION domicilié(e) Parc d'activités de Landacres - 62360 - HESDIN L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 865 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque SubliMer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SubliMer est expirée depuis le 28 juillet 2020.

DELPIERRE – MER ET TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : RODEL , ROYAL DELICES , DOGGER BANK , DELPIERRE MER ET TRADITION , LE BISTROT DE PETIT PIERRE , LE BISTROT DE PETIT PIERRE , PETIT PIERRE CUISINE ET MER , TWIST SALADE


DELPIERRE – MER ET TRADITION, Société Anonyme - Parc d'activités de Landacres - 62360 - HESDIN L'ABBE - France - SIREN 389865130


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739817 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits de la pêche (non vivants), filets de poisson, conserves de poisson, poisson conservé, poisson conservé dans de la saumure, mets à base de poisson, coquillages (non vivants) et crustacés (non vivants), moules (non vivantes) ; conserves d'oeufs ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; salades de légumes avec du poisson ;

Oeufs de poisson ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.