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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPIERRE-MER ET TRADITION
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ROYAL DELICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL DELICES
DELPIERRE-MER ET TRADITION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1403091
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
14/03/2016
ROYAL DELICES de DELPIERRE-MER ET TRADITION

Présentation de la marque ROYAL DELICES

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DELPIERRE-MER ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ROYAL DELICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPIERRE-MER ET TRADITION domicilié(e) 12, rue d'Alsace,62200 BOULOGNE-SUR-MER (dossier no 2309986) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 865 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2309986) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL DELICES est expirée depuis le 14 mars 2016.

DELPIERRE-MER ET TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : RODEL , DOGGER BANK , DELPIERRE MER ET TRADITION , LE BISTROT DE PETIT PIERRE , SubliMer , LE BISTROT DE PETIT PIERRE , PETIT PIERRE CUISINE ET MER , TWIST SALADE


DELPIERRE-MER ET TRADITION Société Anonyme - 12, rue d'Alsace,62200 BOULOGNE-SUR-MER (dossier no 2309986) - 62200 - France - SIREN 389865130


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2309986) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation n°2074273 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309986 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 5 septembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205682 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418174 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 28 août 1996 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°206347 - Publication au BOPI 1996-08-28

Inscription le 1 octobre 1996 - Recours en restauration n°206774 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207403 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 19 août 2009 - Changement d'adresse n°504418 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

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