Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement
/
Habitat Autonomie Services
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitat Autonomie Services
DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement, la Promotion de l'Habitat, l'Innovation et le Social) Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3370841
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
Habitat Autonomie Services de DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement

Présentation de la marque Habitat Autonomie Services

Déposée le 19 juillet 2005 par la société DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Habitat Autonomie Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement domicilié(e) 24 rue Firmin Gillot,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 244 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHIS domicilié(e) 24 rue Firmin Gillot,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Habitat Autonomie Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Autonomie Services est expirée depuis le 19 juillet 2015.

DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement a également déposé les autres marques suivantes : EURHONET – THE EUROPEAN HOUSING NETWORK


DELPHIS (Développement Etudes pour le Logement, la Promotion de l'Habitat, l'Innovation et le Social) Association de loi 1901 - 24 rue Firmin Gillot,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 352244107


DELPHIS - 24 rue Firmin Gillot,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Agences immobilière ; agence de logement ; location d'appartement ; gérance de bien immobiliers. Location de logements temporaires ; maison de retraite pour personnes âgées. Services de santé ; assistance médicale ; services de gardes malades ; services hospitaliers.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.