Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fleurs de raisin
Mme. Delphine VINET
M. Benoit VINET

Numéro de dépôt :
3970120
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
fleurs de raisin de Delphine VINET

Présentation de la marque fleurs de raisin

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par madame Delphine VINET et monsieur Benoit VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fleurs de raisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont madame Delphine VINET domicilié(e) 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France et monsieur Benoit VINET domicilié(e) 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine VINET domicilié(e) 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France.

La marque fleurs de raisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fleurs de raisin est expirée depuis le 19 décembre 2022.


Mme. Delphine VINET - 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France

M. Benoit VINET - 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France


Mme. Delphine VINET - 2 bis Piconnat - 33620 - LAPOUYADE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.